Mentions légales :

 

Création du site internet / Hébergement & Maintenance :

Latelier Multimedia
64, rue du Maréchal Leclerc, Studio 94 : 19 rue A. Damalix. 
94410 Saint Maurice
Tél. : +33 (0) 1 49 77 08 47 / ligne dir chef de projet : 01 79 56 03 12 

Mail : info@latelier-multimedia.com

Crédits Photos, propriété intellectuelle: Latelier Multimédia.

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé non collectif.
La propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2em et 3em a, d'une part : les "copies ou reproductions sont strictement réservées à l'usage privé et non destinées à une utilisation collective", que les analyses et les citations dans un but d'exemple ou d'illustration.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Bases de données :

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Latelier Multimédia est producteur et propriétaire des bases de données composant le site Club Gravelle. En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

CNIL Informatique et libertés :

Vous pouvez saisir des données vous concernant par ce site. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant.

Utilistion des marques et logos :

Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans notre autorisation. De même tout lien hypertexte est soumis à la même autorisation préalable.

Contenu :

Malgré l'attention que nous apportons au traitement des informations, le Club gravelle et Latelier Multimedia déclinent toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Nous ne pouvons être tenu responsable de l'interprétation des informations, ni des conséquences de leur utilisation.

Responsable de la rédaction : Club Gravelle Entreprendre.